Déposée le 13 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société André BAZIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société André BAZIN domicilié(e) 1 rue de Sainte Marie - 70300 - BREUCHES LES LUXEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 789 627 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société André BAZIN domicilié(e) 1 rue de Sainte Marie - 70300 - BREUCHES LES LUXEUIL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163798.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société André BAZIN, SAS - 1 rue de Sainte Marie - 70300 - BREUCHES LES LUXEUIL - France - SIREN 407789627
Société André BAZIN - 1 rue de Sainte Marie - 70300 - BREUCHES LES LUXEUIL - France
Inscription le 13 décembre 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404041 - Publication au BOPI 2004-12-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2012 n°2496686 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-12
Charcuteries, charcuteries à base de viandes, de volailles et de légumes, lards, lardons, salaisons, saucisses, saucissons, plats préparés (ou cuisinés) et mets frais, conservés ou congelés à base de viandes, de volailles, de charcuteries, de saucisses, de gibiers ou de légumes, viande, volaille, gibier, extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits, gelées, bouillons, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, concentrés (bouillons) , conserves de viande, consommés, croquettes alimentaires, foie, pâtés de foie, gélatine à usage alimentaire, graisses comestibles, herbes potagères conservées, jambon, jus végétaux pour la cuisine, moelle à usage alimentaire, pickles, préparations pour faire du potage, potages, tripes, truffes conservées, viande conservée, gelées de viande. Aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, produits pour attendrir la viande à usage domestique, condiments, épices, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) , jus de viande (sauces) , liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pâtés à la viande, pizzas, quiches, sandwiches, sauces (condiments) , tartes salées, tourtes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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